Marque renouvelée - Marque en vigueur

Riviera Veine Institut
PITTALUGA Paul

Numéro de dépôt :
3345689
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/03/2025
Riviera Veine Institut de PITTALUGA Paul

Présentation de la marque Riviera Veine Institut

Déposée le 9 mars 2005 par PITTALUGA Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Riviera Veine Institut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est PITTALUGA Paul domicilié(e) 6, rue Gounod - 06000 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, domicilié(e) 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.

La marque Riviera Veine Institut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Riviera Veine Institut arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

PITTALUGA Paul a également déposé les autres marques suivantes : ASVAL , Riviera Veine Institut , Riviera Vein Institute , Riviera Vein Institute


PITTALUGA Paul - 6, rue Gounod - 06000 - NICE - France


MOTTET ET ASSOCIES, - 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 7 décembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°511414 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2015 n°2586814 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-15

Inscription le 6 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°786618 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Inscription le 24 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°789287 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires à usage médical. Instruments chirurgicaux ; bas pour les varices ; articles orthopédiques. Chaussettes et bas. Maisons de retraite pour personnes âgées. Chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.